Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 2026-07-18

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données collectées via ce site est elearning-generator.

Pour toute question relative à vos données personnelles : contact-elearning-generator@luxuryoperations.org.

Pensez à remplacer cette adresse par votre adresse de contact réelle avant la mise en production.

2. Données collectées et finalités

Les données personnelles collectées dépendent des fonctionnalités que vous utilisez. La liste exhaustive figure dans la section Sous-traitants ci-dessous, où chaque destinataire indique précisément les données qu'il traite et pour quelle finalité.

À des fins de sécurité et de traçabilité (base légale : intérêt légitime, art. 6.1.f RGPD), l'application tient deux journaux internes consultables uniquement par l'administrateur : un journal des connexions (email, rôle, type de navigateur et système - jamais l'adresse IP - conservé 90 jours) et un journal d'audit des actions sensibles (qui a supprimé un module, activé un portail, géré des collaborateurs ou restauré une version ; auteur, action et élément concerné, sans le contenu, conservé 12 mois). Les entrées plus anciennes sont supprimées automatiquement. Aucune surveillance du comportement, du temps passé ou de la productivité n'est réalisée.

Si un assistant de questions est activé sur un module, un apprenant peut, lorsqu'une réponse n'est pas trouvée dans le module, transmettre sa question au créateur et fournir son adresse e-mail de façon facultative (base légale : consentement, art. 6.1.a RGPD). Cette adresse sert uniquement à lui envoyer la réponse du créateur, puis est supprimée automatiquement au bout de 90 jours. La question elle-même est conservée de façon anonyme pour aider le créateur à améliorer son module.

Si un module propose le programme d'ANCRAGE (répétition espacée), l'apprenant peut s'y inscrire volontairement en fin de module et fournit alors son adresse e-mail (base légale : consentement, art. 6.1.a RGPD). Cette adresse sert UNIQUEMENT à lui envoyer 6 rappels sur 30 jours ; il peut se désinscrire à tout moment via le lien présent dans chaque e-mail, et l'adresse est supprimée à la désinscription comme à la fin du programme.

3. Base légale du traitement

Le traitement de vos données repose sur l'une des bases légales prévues à l'article 6 du RGPD selon le contexte : exécution d'un contrat, intérêt légitime, consentement, ou obligation légale.

4. Sous-traitants et destinataires

Pour vous fournir ce service, nous faisons appel à des sous-traitants tiers. Chaque sous-traitant ne traite que les données strictement nécessaires à sa mission, dans le cadre d'un contrat conforme à l'article 28 du RGPD.

Vercel Inc.

440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA

Hors UE
Finalité
Hébergement du site et exécution des fonctions serveur (région Frankfurt - fra1)
Données traitées
  • Adresses IP
  • Logs serveur
  • Cookies de session
Conservation
30 jours pour les logs
Base légale
Intérêt légitime (art. 6.1.f RGPD)
Transfert / précisions
Clauses contractuelles types (CCT). Fonctions exécutées en UE (Frankfurt) mais entité juridique américaine
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Politique de confidentialitéAccord de traitement des données (DPA)

Neon, LLC (filiale de Databricks, Inc.)

160 Spear Street, 13th Floor, San Francisco, CA 94105, USA

Hors UE
Finalité
Hébergement de la base de données PostgreSQL
Données traitées
  • Toutes les données applicatives stockées en base
Conservation
Durée de vie du compte (suppression sur demande)
Base légale
Exécution du contrat (art. 6.1.b RGPD)
Transfert / précisions
Clauses contractuelles types (CCT). Base de données hébergée dans l'Union européenne (région Francfort, eu-central-1). Neon étant une filiale de Databricks, l'accord de sous-traitance applicable est celui de Databricks.
En savoir plus
Politique de confidentialitéAccord de traitement des données (DPA)

Plus Five Five, Inc. (Resend)

2261 Market Street #4667, San Francisco, CA 94114, USA

Hors UE
Finalité
Envoi d'emails transactionnels
Données traitées
  • Email destinataire
  • Contenu des emails envoyés
Conservation
30 jours pour les logs d'envoi
Base légale
Exécution du contrat / intérêt légitime
Transfert / précisions
Clauses contractuelles types (CCT)
En savoir plus
Politique de confidentialitéAccord de traitement des données (DPA)

Cloudflare, Inc.

101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, USA

Hors UE
Finalité
Stockage des fichiers (R2 : documents source téléversés, images générées, voix off, vidéos, exports SCORM), gestion du DNS du domaine, et acheminement des emails reçus vers la boîte du responsable (Email Routing)
Données traitées
  • Fichiers uploadés par les utilisateurs
  • Métadonnées (nom, type MIME, taille)
  • Emails reçus à l'adresse de contact et acheminés vers la boîte du responsable (expéditeur, objet, contenu)
Conservation
Durée de vie du compte (suppression sur demande). Les emails ne sont qu'acheminés, pas stockés durablement par Cloudflare.
Base légale
Exécution du contrat (art. 6.1.b RGPD)
Transfert / précisions
Clauses contractuelles types (CCT). Le stockage R2 est configuré en juridiction UE stricte : les fichiers sont conservés dans l'Union européenne et n'en sortent pas.
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Politique de confidentialitéAccord de traitement des données (DPA)

Anthropic PBC

548 Market Street #84749, San Francisco, CA 94104, USA

Hors UE
Finalité
Inférence IA (modèles Claude) pour la génération de modules e-learning : structuration des documents, reformulation pédagogique, quiz, traduction, et recherche Web optionnelle (uniquement si l'utilisateur l'active). Anthropic n'entraîne pas ses modèles sur les données envoyées via l'API (conditions commerciales).
Données traitées
  • Contenu des documents téléversés et textes saisis, envoyés au modèle pour génération
  • Lorsque la recherche Web est activée : requêtes de recherche dérivées du contenu du module, transmises à Anthropic et à ses prestataires de recherche (Brave, TurboPuffer) pour récupérer des pages Web
Conservation
Suppression automatique des entrées et sorties sous 30 jours. Exceptions : contenu signalé par les systèmes de sécurité d'Anthropic (jusqu'à 2 ans) et données de retour d'expérience (5 ans). Une rétention zéro (ZDR) est possible sur demande auprès d'Anthropic.
Base légale
Exécution du contrat / intérêt légitime / consentement (selon le contexte)
Transfert / précisions
Clauses contractuelles types (CCT), modules 2 et 3, incorporées automatiquement aux conditions commerciales d'Anthropic (aucune signature séparée). Loi applicable aux CCT : droit irlandais.
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Politique de confidentialitéAccord de traitement des données (DPA)

OpenAI, L.L.C.

1960 Bryant Street, San Francisco, CA 94110, USA

Hors UE
Finalité
Génération d'images (gpt-image) et synthèse vocale (voix off) pour les modules e-learning
Données traitées
  • Descriptions textuelles envoyées pour générer images et voix off
Conservation
30 jours côté OpenAI (sauf opt-out)
Base légale
Exécution du contrat / intérêt légitime
Transfert / précisions
Clauses contractuelles types (CCT)
En savoir plus
Politique de confidentialitéAccord de traitement des données (DPA)

5. Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants sur vos données :

  • Droit d'accès et de rectification
  • Droit à l'effacement (droit à l'oubli)
  • Droit à la portabilité de vos données
  • Droit d'opposition et de limitation du traitement
  • Droit de retirer votre consentement à tout moment (lorsque le traitement est basé sur le consentement)
  • Droit de déposer une plainte auprès de la CNIL (cnil.fr)

Pour exercer vos droits : contact-elearning-generator@luxuryoperations.org. Nous nous engageons à répondre dans un délai maximal d'un mois.

6. Cookies

Ce site utilise par défaut uniquement les cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (session, préférences). Aucun cookie publicitaire ou de profilage n'est déposé sans votre consentement explicite.

Si une fonctionnalité d'analyse d'audience nécessitant un consentement est activée (par exemple Google Analytics), un bandeau de consentement s'affiche avant tout dépôt de cookie non-essentiel.

7. Modifications

Cette politique peut être mise à jour pour refléter l'évolution des services et des sous-traitants utilisés. La date de dernière mise à jour est indiquée en haut de cette page. Les modifications substantielles seront notifiées par email aux titulaires d'un compte utilisateur.